Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Auxiliaire de vacances
M. Sébastien PLAS

Numéro de dépôt :
4238800
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Auxiliaire de vacances de Sébastien PLAS

Présentation de la marque Auxiliaire de vacances

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur Sébastien PLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Auxiliaire de vacances »

Le déposant est monsieur Sébastien PLAS domicilié(e) Résidence Bellevue / Entrée B, 4 rue Philibert - 97400 - Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien PLAS domicilié(e) Résidence Bellevue / Entrée B, 4 rue Philibert - 97400 - Saint-Denis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sébastien PLAS a également déposé les autres marques suivantes : Bat Karé , Auxiliaire de vacances


M. Sébastien PLAS - Résidence Bellevue / Entrée B, 4 rue Philibert - 97400 - Saint-Denis - France


M. Sébastien PLAS - Résidence Bellevue / Entrée B, 4 rue Philibert - 97400 - Saint-Denis - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 3 janvier 2017 - Changement d'adresse n°691989 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Inscription le 9 août 2019 - Rejet total n°766323 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.